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1. Éditeur du site

 

Le site Mat Scot Story est édité par :

  • Nom de l’entreprise : Mat Scot story

  • Forme juridique : micro-entreprise

  • Siège social : 165,rue Marcadet 75018 Paris

  • SIREN : 534765581

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Responsable de la publication : Nicolas Fasseur

Contact : contact@mat-scot-story.com

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2. Hébergement
 

Le site est hébergé par :

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3. Propriété intellectuelle

 

L’ensemble des éléments présents sur le site Mat Scot Story (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation, même partielle, sans autorisation préalable écrite de Mat Scot Story, est interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

4. Protection des données personnelles

 

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6. Responsabilité

 

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7. Droit applicable et juridiction compétente

 

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Mat Scot story.

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